Archives des Droits humains et Démocratie | Arno Éditions

Le droit international humanitaire de demain

Arno Editions — Tue, 17 Sep 2024 08:07:34 +0000

À travers les guerres, l’être humain n’a cessé de prouver sa dangerosité. Dans un passé très éloigné, il se servait d’instruments rudimentaires pour affronter les autres. Au début des années 1900, son arme a évoluée. Récemment, elle est devenue d’autant plus efficace et précise. Un tel tournant ne peut qu’accroître les inquiétudes. En même temps que l’être humain a perdu de son humanité au fur et à mesure des conflits armés, l’écosystème a été défiguré. Cependant, l’on peut heureusement observer un sursaut de la conscience humaine à régler ses conflits. Le Droit International Humanitaire vise à rétablir la paix, à restaurer l’humanité de l’homme capturé, blessé ou tué, et à réinstaurer un écosystème protégé. Cet ouvrage, tout en examinant la contribution des Conventions de Genève et des Protocoles d’Accord prônant le respect de la vie humaine et limitant l’usage de certaines armes, invite à promouvoir la protection des êtres vivants en temps de guerre. Il souhaite que l’harmonie recherchée pour les êtres humains le soit aussi pour la planète.

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Les motions de censure et de défiance en droit congolais

Arno Editions — Mon, 31 Jul 2023 08:32:06 +0000

Le Droit est une composante cruciale de l’organisation d’un État. En République Démocratique du Congo, la Constitution codifie l’organisation et l’exercice du pouvoir. Cet excellent ouvrage étudie les principes de la responsabilité politique. Il décortique les conditions et les modalités par lesquelles un Gouvernement engage sa responsabilité politique sur un programme, une déclaration de politique générale ou sur un vote d’un projet de société. Au cours de cet exercice démocratique, les élus du peuple (députés, sénateurs) sont en droit de remettre en cause la responsabilité de l’Exécutif par le vote d’une motion de censure ou de défiance. Ce vote pourrait aboutir à la déchéance ou à la reconduction d’un Gouvernement, comme ce fut récemment le cas dans plusieurs provinces de la RDC (Sud-Kivu, Sankuru, Lualaba, Tanganyika, Haut-Uélé, etc.). Brillant avocat, activiste et défenseur des Droits de l’Homme, l’auteur mène, à travers cette étude, une analyse comparative du Droit congolais, belge et français en matière des motions de censure dans un processus démocratique.

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La détention préventive en République Démocratique du Congo (2e édition)

Arno Editions — Mon, 31 Jul 2023 08:29:31 +0000

Le contrôle régulier par le ou la juge des décisions privatives de libertés prises à l’égard de personnes présumées autrices des faits infractionnels constitue un garde-fou utile à la protection des droits de tout prévenu préventif. Se fondant sur une longue expérience de terrain, aussi bien au sein des instances judiciaires à l’intérieur du pays que dans la capitale Kinshasa, l’auteur élabore une analyse critique sur certaines pratiques attentatoires aux droits des personnes en détention provisoire. Il relève quelques faiblesses de la législation congolaise en la matière et sensibilise les opérateurs judiciaires à se conformer à l’évolution de l’environnement juridique et jurisprudentiel national conformément aux principes régionaux et internationaux des Droits de l’Homme qui lient la République Démocratique du Congo.

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Droits de l’homme au Congo-Brazzaville

Arno Editions — Mon, 31 Jul 2023 08:21:17 +0000

La situation des droits humains en République du Congo demeure préoccupante et continue de se dégrader davantage. C’est l’histoire d’un hiatus : un État qui se veut protecteur des droits et une réalité sombre dans la pratique. Le recul en la matière n’a d’égal que l’incapacité des institutions face à un régime dont la doctrine est connue : l’impunité des violations des droits humains et la conservation du pouvoir à tout prix. Les droits humains relèvent du discours. La loi a un statut dérisoire aux yeux des dirigeants. Malgré cette triste réalité, plusieurs institutions internationales et grandes puissances s’associent, sans condition, à un Gouvernement qui viole intentionnellement les droits de ses citoyens et citoyennes.

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La détention préventive en République Démocratique du Congo

Arno Editions — Sun, 30 Jul 2023 11:01:25 +0000

Le contrôle régulier par le juge des décisions privatives de liberté prises à l’égard de personnes présumées autrices des faits infractionnels, constitue un garde-fou utile à la protection des droits de tout détenu préventif. Se fondant sur une longue expérience de terrain, aussi bien au sein des instances judiciaires à l’intérieur du pays que dans la capitale Kinshasa, l’auteur élabore une analyse critique sur certaines pratiques attentatoires aux droits des personnes en détention provisoire.

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Droit pénal militaire congolais – Tome III (3e édition)

Arno Editions — Sun, 30 Jul 2023 10:55:06 +0000

Ce troisième tome révèle le souci constant du législateur de maintenir et de restaurer l’ordre public de la défense par la stricte observance des actes de discipline, des consignes et de la solidarité devant exister entre les hommes en uniforme en cas de détresse pour un fonctionnement tout aussi efficace qu’harmonieux des forces de défense et de sécurité en République Démocratique du Congo.

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La justice constitutionnelle dans la construction d’un État de droit en Afrique centrale

Arno Editions — Sun, 30 Jul 2023 10:48:56 +0000

L’émergence d’un Etat de droit en République démocratique du Congo a constitué l’un des principaux thèmes abordés dans presque tous les forums sur la paix et la réconciliation qui ont marqué l’histoire de ce pays, depuis la Conférence Nationale Souveraine au début des années 1990, jusqu’au Dialogue Inter Congolais tenu en 2002 à Sun City en Afrique du Sud. En effet, si la justice constitue l’un des piliers de la démocratie, elle en est également la gardienne. Elle offre un gage de paix et de stabilité pour toute société qui sort d’une situation de conflit.

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Droit pénal militaire congolais – Tome II (3e édition)

Arno Editions — Sun, 30 Jul 2023 10:19:55 +0000

Dans ce deuxième tome, Laurent Mutata Luaba analyse une autre facette des exactions qui peuvent être commises au sein de l’armée congolaise et commente les dispositions juridiques mises en place pour punir ou incriminer ces dérives qui entachent l’impunité de cette institution.

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Les obligations de l’État Centrafricain face à la protection du droit à la vie

Arno Editions — Sun, 30 Jul 2023 09:39:54 +0000

Depuis son indépendance en 1960, La République centrafricaine, pays de 623 000 Km², situé au cœur de l’Afrique, est caractérisée par d’interminables crises militaro-politiques qui affaiblissent le pays dans ses institutions et son développement. Cette situation a un impact catastrophique sur les populations civiles de toutes confessions ou ethnies, qui font les frais de la violence de ces désordres politiques. En 2013, l’avènement de la coalition Seleka portant au pouvoir les forces irrégulières a piétiné encore plus les droits de l’homme et de la femme, et particulièrement le droit à la vie, socle fondamental de tout droit humain. Offrir des droits mais aussi protéger les populations au nom de ces droits, c’est le devoir des autorités politiques d’une nation. Mais devant ce déferlement de crimes crapuleux et ignobles, ces autorités n’ont pas pu assumer seules leur rôle régalien et ont été obligé de recourir à la communauté Internationale à l’aide d’un accord de siège conclu entre la MINUSCA et l’Etat Centrafricain.

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Droit pénal militaire congolais – Tome I (3e édition)

Arno Editions — Sun, 30 Jul 2023 09:31:03 +0000

Avec ce livre, découpé en 3 tomes, l’auteur, le Général Mutata, donne un éclairage et une analyse très aiguisée sur la compétence des juridictions militaires en République démocratique du Congo. Dans ce premier tome, l’auteur pointe la stigmatisation du fléau de la vindicte populaire, une perverse justice d’auto-satisfaction immédiate qui a pris un relief terrifiant au sein de la communauté nationale ainsi que des incriminations fréquemment perpétrées par les hommes et les femmes en uniforme, œuvrant au sein des maillons substantiels de sécurisation des rapports sociaux, comme les arrestations massives ou les détentions abusives. Cet ouvrage interpelle les pouvoirs publics, à travers le devoir étatique et le commandement des forces de l’ordre, sur l’impérieuse nécessité d’une synergie de lutte contre cette dérive sociale et contre la criminalité relevant de la compétence des juridictions militaires en RDC.

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